SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3221027
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023
Présentation de la marque GT General Transmissions
Déposée le 16 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GT General Transmissions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING domicilié(e) 2, rue Johannes Gutemberg, ZI du Bois Joly - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 471 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque GT General Transmissions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING, Société par actions simplifiée - 2, rue Johannes Gutemberg, ZI du Bois Joly - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 380471748
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591419 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516250 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12
Mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres, organes de transmission autres que pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs, tondeuses à gazon (machines) , chasse-neige. Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, organes de transmission pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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